Jean-Pierre Franco

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Pierre FRANCO
président de chambre à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000046780722(source JORF)
nomination
23 Décembre 202223/12/2022
De: Jean-Pierre FRANCO
conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000039668274(source JORF)
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Jean-Pierre FRANCO
vice-président au tribunal de grande instance de Saintes
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Pierre Franco
président du tribunal de grande instance de Riom
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Saintes
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Saintes
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Jean-Pierre Franco
vice-président au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Riom
président du tribunal de grande instance de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"
JORFTEXT000000606264(source JORF)
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: FRANCO (Jean-Pierre)
vice-président (Digne)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Jean-Pierre Franco
vice-président au tribunal de grande instance de Digne
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Franco (Jean-Pierre)
vice-président (Digne)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Franco (Jean-Pierre)
vice-président (Digne)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Jean-Pierre Franco
juge audit tribunal, chargé du service du tribunal d'instance de Digne
Objet:
Tribunal de grande instance de Digne
Vice-président du second grade
Remplace:
Mme Boillot
Groupe:
Tribunal de grande instance de Digne
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Jean-Pierre Franco
juge au tribunal de grande instance de Reims, chargé du service du tribunal d'instance de Reims
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Digne
Remplace:
M. Gensane
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Digne
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne"
JORFTEXT000000709717(source JORF)
nomination
22 Octobre 199122/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.